Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Anim'aux Domiciles l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Lefebvre Laëtitia
Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
Adresse postale : 18 rue de la mare aux grues, 27110, Le Tilleul-Lambert, France
Numéro SIRET : [Votre Numéro SIRET]
Contact : animauxdomiciles@gmail.com / 06 14 80 35 10

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Vercel Inc.

Nom : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Lefebvre Laëtitia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lefebvre Laëtitia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Lefebvre Laëtitia ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
Lefebvre Laëtitia décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

5. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : animauxdomiciles@gmail.com.

Les données collectées via le formulaire de contact (Nom, Email) ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale (devis, prise de rendez-vous) et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins publicitaires.

Prestataire technique : Le formulaire de contact utilise le service Web3Forms pour la transmission sécurisée des messages.